Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon

L'écriture en droit

Les textes juridiques constituent le principal mode d'expression et de diffusion du droit. C'est par eux que les juristes, mais aussi l'ensemble des citoyens, appréhendent le droit. La qualité rédactionnelle de ces textes revêt donc une grande importance pour l'intelligibilité et l'effectivité du droit.

Les travaux de la Chaire portent à la fois sur la manière d'écrire le droit et sur la façon d'écrire à propos du droit. Ils concernent, au premier chef, l'ensemble des textes qui expriment des règles de droit. La Chaire se soucie de la clarté, de la lisibilité et de la cohérence de ces textes. Ces enjeux commandent une réflexion sur la terminologie de même que sur les principes, les règles et les usages qui encadrent la rédaction juridique. Sur ce chapitre, la Chaire mène des recherches sur la façon dont les chartes des droits, le Code civil du Québec et les lois d'interprétation influent sur la conception et la rédaction des autres textes normatifs. Elle s'intéresse également aux nombreux défis liés à la rédaction juridique dans un contexte bijuridique et bilingue.

La présence du microprogramme de légistique à la Faculté de droit de l'Université Laval a permis de développer une synergie entre les activités de recherche de la Chaire et les enseignements donnés dans le contexte du microprogramme. Ce dernier attire à la Faculté des étudiants de deuxième cycle qui ont un intérêt marqué pour la rédaction législative et qui pourront contribuer aux différents projets menés par la Chaire.

Projets en cours