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Le Code civil du Québec en (inter)action

13 novembre 2018
Par: 
Mélanie Samson et Stéphanie Boutin

Mariève Lacroix, professeure à la Section de droit civil de la Faculté de droit d’Ottawa, et Mélanie Samson, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, en collaboration avec le groupe québécois de l’Association Henri Capitant, la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil et le Groupe de réflexion en droit privé sont heureuses d’annoncer le début d’un cycle d’ateliers intitulé « Le Code civil du Québec en (inter)action ».

Dans ses fonctions de droit commun, le Code civil du Québec est en constante interaction avec les autres sources du droit québécois et canadien. Il les complète et nourrit leur interprétation mais s’en laisse aussi imprégner. Vingt-cinq ans après son entrée en vigueur, les rapports du Code avec les autres composantes de l’ordre juridique apparaissent comme un moteur important de son évolution. En plaçant au cœur de la réflexion la relation du Code avec une ou plusieurs autres sources normatives, les ateliers jetteront un éclairage critique sur le rôle du Code dans l’ordre juridique, ses modes d’action et ses facteurs d’évolution.

L’objectif est de mettre en évidence le dynamisme du Code civil du Québec et de la recherche en droit civil au Canada. C’est aussi une façon de faire connaître les travaux des chercheurs et chercheuses de la relève en droit civil et de leur donner l'occasion de tisser des liens avec des chercheurs et chercheuses plus établis.

Une formule souple et conviviale est privilégiée afin de favoriser les échanges entre les conférenciers et conférencières et avec l’auditoire. Chaque atelier débute par de très brefs exposés au cours desquels les participants et participantes annoncent les idées clés dont ils ou elles souhaitent discuter. Dans une formule table ronde, un modérateur ou une modératrice anime ensuite une discussion autour de ces questions.

Le premier atelier aura lieu le 19 mars 2019, de 16h à 17h30, à la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, salle FTX 202. Il aura pour thème « Les interactions du Code civil avec la Charte québécoise en matière de diffamation ». Les participants seront François Hénault, doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval, Adrian Popovici, professeur émérite à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et Mélanie Samson. Mariève Lacroix sera la modératrice.

D'autres ateliers seront annoncés bientôt.