Camille Martini

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Doctorant

Superviseur et superviseuse de recherche

Géraud de Lassus Saint-Geniès (Université Laval)

Sandrine Maljean-Dubois (Aix-Marseille Université)

 

Titre de la recherche postdoctorale

L’utilisation de l’Accord de Paris dans le contentieux climatique national

 

Note biographique

Camille Martini doctorant en cotutelle au sein des facultés de droit de l’Université Laval et Aix-Marseille Université. Il est boursier Vanier 2023, récipiendaire de la bourse d’excellence Réal-Décoste/Ouranos du FRQNT, et membre du programme Thèses de l’Agence française pour la transition écologique (ADEME). Avant de se dédier à temps plein à ses recherches de doctorat, Camille a pratiqué le droit international comme avocat aux barreaux de New-York et de Paris. Il a également enseigné le droit international de l’environnement, le droit international et la politique internationale appliquée, et le droit international économique à l’Université Laval, l’Université de Sherbrooke, et l’École de droit de la Sorbonne.

Ses travaux de thèse portent sur l’ « utilisation de l’Accord de Paris dans le contentieux climatique national ». Le nombre d’actions en justice relatives au changement climatique, également désignées sous le nom de « contentieux » ou « procès climatiques », ont plus que doublé entre 2017 et 2025 au niveau mondial. Les requérants dans ces actions invitent les tribunaux à intervenir de plus en plus activement pour contrôler, voire sanctionner, leurs gouvernements ou des entreprises pour non-respect de leurs trajectoires d’émissions de gaz à effet de serre. Ses recherches de doctorat visent ainsi à établir si, par son utilisation de l’Accord de Paris, le juge national donne un sens nouveau à ce texte qui n’avait pas initialement été prévu par ses rédacteurs, et plus généralement si l’utilisation de l’Accord de Paris dans le contentieux national fait apparaître de nouveaux rapports entre le droit international public, d’une part, et le droit interne, d’autre part. Enfin, au regard de l’augmentation de contentieux climatiques mobilisant de nouvelles interprétations des droits de la personne, mes travaux visent en outre à éclairer le potentiel des droits de la personne de constituer, à l’ère de l’anthropocène, un instrument central au service de la protection des populations et leur environnement.