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Archéologie du Code civil du Québec

Ce projet mené par le professeur Sylvio Normand a pour objectif de rédiger un historique du processus de révision du Code civil et de ses deux grandes phases soit celle sous la responsabilité de l'Office de révision du Code civil (1965-1977), puis du ministère de la Justice (1977-1994). L'étude porte sur le rôle des acteurs principaux et des intervenants, sur les enjeux considérés et sur l'étude de ce chantier comme miroir de l'évolution et de la culture juridique québécoise.