Par: Anouk Paillet
À l’occasion de sa venue à la Faculté de droit de l’Université Laval, le professeur Hugues Fulchiron, de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, est venu présenter un article, publié récemment à la Revue trimestrielle de droit civil, intitulé « La part de flou dans le droit. Variations sur la souplesse de la règle de droit ». La présentation de cet article a ensuite mené à nombreux échanges avec le corps professoral et les étudiant.e.s venu.e.s assister à cet atelier.
Selon le professeur Fulchiron, une part de flou, au sens de « marge d’approximation, d’incertitude et parfois d’erreur », existe inévitablement en matière juridique. Celle-ci se retrouve sous diverses formes – notions, concepts, standards, mots-valises, formules, adages – et est nécessaire pour que le droit puisse assurer sa fonction de régulation de la société. Cela permet parfois de donner une certaine souplesse à la règle juridique, d’appréhender certains domaines ou encore d’innover et de renouveler la matière juridique. L’enjeu reste pour le juriste de garder « conscience de cette part de flou, toujours changeante, toujours renaissante. »
Pour lire cet article : Hugues Fulchiron, « La part de flou dans le droit. Variation sur la souplesse de la règle de droit », RTD Civ. 2022, p. 333.
