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Publications des titulaires

Michelle Cumyn

Ouvrages

M. Cantin Cumyn et M. Cumyn, L’administration du bien d’autrui, 2e éd., coll. « Traité de droit civil », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2014, 610 p.

P.-G. Jobin, La vente, 3e éd. avec la collaboration de M. Cumyn, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, 648 p.

Articles ou chapitres de livre avec comité de lecture

« L'administration du bien d'autrui après 20 ans », dans Christelle Landheer-Cieslak et Louise Langevin (dir.), La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l'honneur d'Édith Deleury, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, p. 153-180

« The Structure of Stateless Law », dans Shauna Van Praagh et Helge Dedek (dir.), Stateless Law: Evolving Boundaries of a Discipline, Ashgate, 2015, ch. 7

Articles de revue avec comité de lecture

M. Cumyn et Frédéric Gosselin, « Les catégories juridiques et la qualification : une approche cognitive », (2016) 62-2 Revue de droit de McGill 329-387

M. Cumyn et Mélanie Samson, « La méthodologie juridique en quête d'identité », (2013) 71-2 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 1-42

« Les catégories, la classification et la qualification juridiques. Réflexions sur la systématicité du droit », (2011) 52-3&4 Cahiers de droit 351-378 (numéro thématique « Épistémologie et méthodologie juridiques »)

M. Cumyn et Julien Tricart, « Les associations contractuelles en droit québécois et comparé. Analyse critique et perspectives de réforme », (2010) 40-2 Revue générale de droit 337-411

« La classification des catégories juridiques en droit comparé – Métaphores taxonomiques », (2008) 110-2 Revue du Notariat 1-36 (erratum) (numéro spécial du Xe Congrès de l'Association internationale de méthodologie juridique sur la sécurité juridique)

M. Cumyn et Lina Lalancette, « Le cadre juridique du paiement par carte de crédit et les moyens de défense du titulaire », (2005) 35 Revue générale de droit 5-60

M. Cantin Cumyn, M. Cumyn et C. Skrinda, « L'eau, chose commune : un statut juridique à confirmer », (2000) 79-3 Revue du Barreau canadien 398-419

« Les restrictions à la liberté d'aliéner dans le Code civil du Québec », (1994) 39-1 Revue de droit de McGill 877-913 (numéro spécial sur le Code civil du Québec)

Autres

Violaine Lemay et M. Cumyn, « La recherche et l'enseignement en faculté de droit : le coeur juridique et la périphérie interdisciplinaire d'une discipline éprouvée », dans Georges Azzaria (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique. Actes de 4e et 5e Journées d'étude sur la méthodologie et l'épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 39-94

« Les quasi-contrats », dans Mariève Lacroix et Benoît Moore (dir.), Droit du Québec, coll. « Bibliothèque de l’Association Henri-Capitant », Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2016, p. 93-99

« L’ordre public », dans Benoît Moore (dir.), Les grands classiques du droit civil. Les grandes notions, Montréal, Thémis, 2015, p. 33-71

« L’administration des biens d’autrui dans les codes civils roumain et québécois », dans Actes du colloque international « Le nouveau Code civil roumain : vu de l’intérieur – vu de l’extérieur », Université de Bucarest, 2014, p. 393-415

« L’encadrement des conflits d’intérêts par le droit commun québécois », dans Denis Mazeaud et Benoît Moore (dir.), Les conflits d’intérêts. Journées nationales, Association Henri-Capitant, t. 17, Paris, Dalloz, 2013, p. 49

« Le transfert de la propriété d'un immeuble en contrepartie d'actions : qualification juridique, droit de reprise et sécurité des titres immobiliers », (2010) 2 Cours de perfectionnement du Notariat 485

« The Law of Contracts », dans Aline Grenon & Louise Bélanger-Hardy (dir.), Elements of Quebec Civil Law: A Comparison with the Common Law of Canada, Toronto, Thomson, 2008, p. 239

Madeleine Cantin Cumyn et M. Cumyn, « La notion de biens », dans Sylvio Normand (dir.), Mélanges offerts au professeur François Frenette. Études portant sur le droit patrimonial, Québec, P.U.L., 2006, p. 127

Rapports

« Personal Guarantees in Canada », National Report, Personal guarantees between commercial law and consumer protection, XIXth International Congress on Comparative Law, Vienna, 2014 (rapporteur général: Andreas Schwartze, Université de Innsbruck)

Mémoire présenté au ministère des Finances sur la réforme du droit québécois des associations, Québec, Centre d'études en droit économique (CÉDÉ), mars 2009, Document PDF.

Conférence pour l'harmonisation des lois au Canada, Rapport sur les associations à but non lucratif non incorporées – modifications au Code civil du Québec par M. Cumyn, août 2008, [en ligne].

Commission sur la gestion de l’eau au Québec, Mémoire sur le statut juridique de l’eau en droit québécois par M. Cantin Cumyn, M. Cumyn et C. Skrinda, novembre 1999, Document PDF.

Mélanie Samson

Monographies

Articles de revue avec comité de lecture

« Revisiting Quebec’s “Jus Commune” in the Era of the Human Rights Charters », (2015) 63-3 American Journal of Comparative Law 719-745 (1ère auteure : en collaboration avec la professeure Louise Langevin)

« La méthodologie juridique en quête d'identité », (2013) 71-2 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 1-42 (2e auteure : en collaboration avec la professeure Michelle Cumyn) 

« Les dommages punitifs en droit québécois : tradition, évolution et…  révolution ? », (2012) 42-1&2 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 159-201

« L’interprétation constitutionnelle et l’interprétation fiscale, encore aux
antipodes ? »
, Lex Electronica, vol. 15, n° 2, automne 2010, p. 1-18, disponible également en Document PDF

« Les conflits de compétence entre tribunaux spécialisés : Une question de textes ou de contextes ? », (2008-09) 39-1&2 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 223-260 (2e auteure : en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)

« La théorie structurante du droit : plaidoyer pour une redéfinition de l’agir juridique », Lex Electronica, vol. 14, n° 1, printemps 2009, p. 1-19, disponible également en Document PDF

« Droit civil et droits de la personne au Québec et en France : conflit et réconciliation », Jurisdoctoria : Revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique, n° 2 (Le conflit), 2009, p. 99-127, disponible également en ligne

Autres

« Le rayonnement des droits de la personne en droit privé québécois : Que de chemin parcouru… mais que de chemin à parcourir ! », dans Verica Trstenjak et Petra Weingerl (dir.), The Influence of Human Rights and Basic Rights in Private Law, coll. « Ius Comparatum - Global Studies in Comparative Law », vol. 15, Springer, 2016, p. 143-186 (1ère auteure; en collaboration avec Louise Langevin)

« L’interprétation harmonieuse de la Charte québécoise et du Code civil du Québec : un sujet de discorde pour le Tribunal des droits de la personne et les tribunaux de droit commun ? », Service de la formation continue du Barreau du Québec, vol. 405,  Le Tribunal des droits de la personne : 25 ans d’expérience en matière d’égalité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, p. 183

« La méthodologie juridique en quête d'identité », dans Georges AZZARIA (dir.), Les cadres théoriques et le droit. Actes de la 2e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013 (2e auteure; en collaboration avec la professeure Michelle Cumyn)

« Fascicule 2 : L'interprétation en droit constitutionnel », dans Stéphane BEAULAC et Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), JurisClasseur Québec - Droit constitutionnel, Montréal, LexisNexis, 2011 (et mise à jour annuelle)

« Nature et portée des droits économiques, sociaux et culturels dans la Charte québécoise : Ceinture législative et bretelles judiciaires », dans Pierre Bosset et Lucie Lamarche (dir.), Droit de cité pour les droits économiques, sociaux et culturels : La Charte québécoise en chantier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 19 (1ère auteure; en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)