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Le Code civil en inter(action), CRJ, Université d'Ottawa

19 mars 2019

Thème du premier atelier: Les interactions du Code civil avec la Charte québécoise en matière de diffamation

Résumé du projet de Cycle d'ateliers Le Code civil du Québec en (inter)action: 

Dans ses fonctions de droit commun, le Code civil du Québec est en constante interaction avec les autres sources du droit québécois et canadien. Il les complète et nourrit leur interprétation mais s’en laisse aussi imprégner. Vingt-cinq ans après son entrée en vigueur, les rapports du Code avec les autres composantes de l’ordre juridique apparaissent comme un moteur important de son évolution. En plaçant au cœur de la réflexion la relation du Code avec une ou plusieurs autres sources normatives, les ateliers jetteront un éclairage critique sur le rôle du Code dans l’ordre juridique, ses modes d’action et ses facteurs d’évolution.

Objectif: Mettre en évidence le dynamisme du Code civil du Québec et de la recherche en droit civil au Canada.

Faire connaître les travaux des chercheur[se]s de la relève en droit civil et leur donner l’occasion de tisser des liens avec des chercheur[se]s plus établi[e]s.

Formule: Une formule souple et conviviale est privilégiée afin de favoriser les échanges entre les conférencier[ière]s et avec l’auditoire. Chaque atelier débute par de très brefs exposés au cours desquels les participant[e]s annoncent les idées clés dont ils ou elles souhaitent discuter. Dans une formule table ronde, un(e) modérateur[trice] anime ensuite une discussion autour de ces questions.

Participants au premier atelier:

François Hénault, doctorant, Faculté de droit de l’Université Laval

Adrian Popovici, professeur émérite, Faculté de droit de l’Université de Montréal

Mélanie Samson, professeure agrégée, Faculté de droit de l’Université Laval

Modératrice : Mariève Lacroix

Notices biographiques des participants au premier atelier: 

 

François Hénault est avocat à la Direction du droit constitutionnel et autochtone du ministère de la Justice du Québec. Il est titulaire d'un baccalauréat et d'une maîtrise en droit de l'Université Laval. Son mémoire de maîtrise a pour titre « La conciliation de la Charte des droits et libertés de la personne et du Code civil du Québec en matière de diffamation ». Rédigé sous la supervision de la professeure Mélanie Samson, ce mémoire lui a valu un prix d'excellence décerné par l’Association Henri Capitant (section québécoise). Il est actuellement candidat au doctorat pour lequel il est boursier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)​ et enseigne le cours Droits et libertés de la personne.

Adrian Popovici est professeur émérite de la Faculté de droit de l’Université de Montréal. Comparatiste de renom, il a été le premier à enseigner un cours de droit comparé au Québec. Il a enseigné plus d’une centaine de cours à tous les niveaux, au Québec comme à l’étranger, dont onze cours au niveau de la maîtrise, sur des sujets fort variés (notamment des cours de droit international privé, des obligations et de la responsabilité civile). Par ailleurs, le professeur Popovici a rédigé un nombre important d’ouvrages juridiques, mais aussi destinés au grand public, d’études, d’articles dans des revues scientifiques et de chroniques. Il a assuré au surplus la direction de nombreux travaux de rédaction collectifs et individuels, en plus de veiller à un encadrement rigoureux dans le cadre des études supérieures.

Mélanie Samson, LL.B, LL.M., LL.D. (Laval), est membre du Barreau du Québec depuis 2005 et professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2011. Depuis mars 2011, elle est également assesseure au Tribunal des droits de la personne du Québec. Ses principaux champs de recherche et d'enseignement sont la méthodologie du droit et les droits et libertés de la personne. Elle s'intéresse tout particulièrement aux interactions des Chartes des droits et libertés de la personne avec les autres composantes de l'ordre juridique canadien. Elle effectue également des recherches sur les différents procédés auxquels les tribunaux ont recours dans l'interprétation des lois constitutionnelles et quasi constitutionnelles de protection des droits de la personne. Sa thèse de doctorat intitulée Les interactions de la Charte des droits et libertés de la personne avec le Code civil du Québec : une harmonie à concrétiser lui a valu le prix Minerve 2012 de même que le prix Henri Capitant 2012.

Date: 19 mars 2019

Heure: 16h à 17h30
Lieu: Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, salle FTX 202

Comité organisateur:

Mariève Lacroix, professeure, Section de droit civil de la Faculté de droit d’Ottawa et Mélanie Samson, professeure, Faculté de droit de l’Université Laval

En collaboration avec le groupe québécois de l’Association Henri Capitant, la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil et le Groupe de réflexion en droit privé.